Marque expirée - Marque en non vigueur

SOS MOTEURS MOTOS
Emmanuel Martin

Numéro de dépôt :
3584244
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018
SOS MOTEURS MOTOS de Emmanuel Martin

Présentation de la marque SOS MOTEURS MOTOS

Déposée le 23 juin 2008 par Emmanuel Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS MOTEURS MOTOS »

Le déposant est Emmanuel Martin domicilié(e) 33 Chemin des férigoules,84380 MAZAN - 84380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Martin domicilié(e) 33 Chemin des férigoules,84380 MAZAN - 84380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS MOTEURS MOTOS est expirée depuis le 23 juin 2018.

Emmanuel Martin a également déposé les autres marques suivantes : SOS MOTEURS


Emmanuel Martin - 33 Chemin des férigoules,84380 MAZAN - 84380 - France


Emmanuel Martin - 33 Chemin des férigoules,84380 MAZAN - 84380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.